Mentions Légales
Informations légales:
Le présent site est édité par CAEBA, SAS au capital de 10 000 € dont le siège social est situé: au 21 rue Jean Rostand 91400 Orsay Cedex
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY sous le numéro 827 462 706 00025
Numéro TVA intracommunautaire : FR20 827 462 706
Adresse de courrier électronique : contact@caeba.f
Crédits photos:
SC Synchrotron SOLEIL, Yves Chemineau Architectes, Marc Nicolas Architectures
Responsable de la publication: Philippe Eymard
Hébergement: OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Copyright © 2021 CAEBA
Politique relative aux données à caractère personnel des tiers
Le Règlement (EU) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, autrement appelé le Règlement général sur la protection des données (ci-après RGPD) fixe le cadre juridique applicable aux traitements de données à caractère personnel. Le RGPD renforce les droits et les obligations des responsables de traitements, des sous-traitants, des personnes concernées et des destinataires des données. Dans le cadre de son activité, le caeba est amené à traiter des données à caractère personnel.
Propriété intellectuelle
La structure générale et le contenu composant le site « www.caeba.fr » sont la propriété exclusive de caeba. Toute représentation totale ou partielle, modification, réutilisation, retransmission des textes, images, vidéos et documents techniques du présent site, par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de caeba est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.